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Faire du Sénégal un grand pays minier : la stratégie du Président géologue

Le Sénégal, au vu des richesses de son sous-sol, est en train de passer à un nouveau modèle économique, axé sur l’exportation des matières premières. Cette transition doit s’organiser intelligemment, comme n’a eu de cesse de le préciser le Président Macky Sall depuis 2012.

Par Clément Airault - © AFP - Sergey Guneev

« C’est en revitalisant le Sénégal des profondeurs que nous ferons éclore tout le potentiel de notre pays », déclarait Macky Sall le 31 décembre 2017, lors de ses vœux aux forces vives de la nation. Fallait-il y voir une allusion au potentiel minier du territoire national ? Toujours est-il que le leader sénégalais a acquis de longue date la conviction que le développement du pays reposait sur le renforcement du secteur minier.

Transparence

Dès son élection à la tête du pays en 2012, Macky Sall (géologue de son état) a initié un processus de modernisation du Code minier, qui datait de 2003. Le nouveau Code minier est entré en vigueur le 8 novembre 2016. Si son cadre juridique reste très proche du précédent, il introduit néanmoins de nombreuses modifications. Ces dernières prévoient notamment un contrat de partage de production favorisant le développement local, le renforcement de la transparence et la modification des modalités de calcul des redevances et des taxes.
Ceci ne fut pas une surprise. Macky Sall n’a jamais caché ses objectifs. En novembre 2014, lors du 3e Salon international des mines (SIM), il estimait que « le partage équitable des revenus, la prise en compte des préoccupations des populations et la protection de l’environnement figurent parmi les préoccupations au plan international ».
Dans sa stratégie de développement du secteur minier, le Chef de l’État attend « de l’industrie minière un engagement sans faille ». Aujourd’hui, la transparence prime. L’adhésion du Sénégal à l’Initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE) en est la preuve (cf. notre article sur le sujet). Selon le nouveau Code minier, les conventions signées entre l’État et les sociétés doivent être publiées au Journal officiel. « J’ai décidé désormais que tous les contrats que le Sénégal sera amené à signer seront des contrats publics », expliquait le Président sénégalais le 25 mai dernier lors du symposium de lancement du Tome 1 des ouvrages qu’il entend publier. Le nouveau Code est également plus normatif que l’ancien, notamment en ce qui concerne les infractions, sanctions et pénalités.

Sénégal first !

Toutes les actions de Macky Sall ont pour objectif de tirer le meilleur parti des ressources, au profit des Sénégalais. Comme dans la plupart des pays miniers d’Afrique, le nouveau Code minier stipule que 0,5 % du chiffre d’affaires des sociétés minières doit être reversé chaque année à un fonds de développement local. Mais cela est insuffisant pour le leader sénégalais.
« Les compagnies internationales agissent sous le couvert du droit international, des codes miniers, des codes pétroliers qui ont été érigés en des contextes où on demandait à l’Afrique de s’ouvrir à l’investissement international, et qu’il fallait tout donner gratuitement. Quasiment pas de fiscalité ou très peu de fiscalité. Le moment est venu pour renégocier tous ces contrats », déclarait le Chef de l’État lors de la cérémonie d’ouverture de la 3e assemblée générale de l’Association des autorités anti-corruption d’Afrique (AAACA), à Dakar, début mai.
Il faut selon lui que « la richesse paye les taxes là où elle est produite ». Les conventions actuelles semblent bien trop généreuses envers les investisseurs et demandent à être rééquilibrées afin que les « pays producteurs puissent tirer leur épingle du jeu et gagner plus de revenus ». Le Président sénégalais a donc choisi de renégocier l’intégralité des conventions minières existantes avec les compagnies étrangères. Les entreprises savent d’ores et déjà qu’elles peuvent s’attendre à un bras de fer, car Macky Sall a la réputation d’être intraitable.
Si l’exploitation des mines doit bénéficier à tous les Sénégalais, cela ne peut se faire au détriment de l’environnement. « La société de l’ère industrielle a rompu le pacte qui lie l’homme à la nature. C’est ce pacte qu’il convient aujourd’hui de restaurer en réparant les dégâts et en prévenant des risques encore plus dommageables », précisait le Chef de l’État le 4 mai à Dakar, appelant à l’adoption d’un « pacte mondial pour l’environnement ».
À titre d’exemple, le nouveau Code minier intègre des obligations de réhabilitation stricte des sites miniers après exploitation. En outre, les titulaires de titres miniers doivent se conformer au Code forestier lorsque les droits sont accordés dans une zone forestière classée.
L’essor du secteur minier est un rouage capital de la stratégie de développement voulue par le Chef de l’État. Mais cette manne financière ne doit pas être nuisible à ce qui reste la grande richesse et le bien commun de tous les Sénégalais : leur terre.

Retrouvez cet article en intégralité dans CAPECO Africa N° 13